Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE SALANON
LA COMPAGNIE DES SEPT MERS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94511346
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque PIERRE SALANON

Déposée le 16 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE DES SEPT MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE SALANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE DES SEPT MERS domicilié(e) 43 RUE DU VAL D'OR, 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 177 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque PIERRE SALANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE SALANON est expirée depuis le 16 mars 2004.

LA COMPAGNIE DES SEPT MERS a également déposé les autres marques suivantes : ARALIS


LA COMPAGNIE DES SEPT MERS Société à responsabilité limitée - 43 RUE DU VAL D'OR, 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 392177580


CABINET M. SABATIER - France


Inscription le 14 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176666 - Publication au BOPI 1994-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, et en particulier désodorisants à usage personnel, savons désodorisants, bois odorants produits pour parfumer le linge.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles et en particulier produits pour la purification ou le rafraîchissement de l'air, désinfectants et désodorisants autres qu'à usage personnel, sels odorants.Accessoires pour automobiles, cycles et cyclomoteurs et en particulier pare-soleil, baguettes et moulures décoratives, appuie-tête, bâches de voiture d'enfants, porte-bagages, filets porte-bagages pour véhicules filets pour bicyclettes, garniture intérieure de véhicule, housse de véhicule, essuie-glace.Produits en métal précieux ou en plaqué; joaillerie; bijouterie.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); matériel de nettoyage; verrerie porcelaine et faïence et en particulier objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, brûle parfums accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants, appareils de désodorisation à usage personnel, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums.Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).